OZE BY VIRGINIE

Bracelets en pierres naturelles · Ateliers couleur-émotion

MENTIONS LÉGALES

Site : virginie.nad-o-potentiel.fr

⚠ Note interne : les champs en [ rouge ] sont à compléter par Virginie avant publication.

1. Éditeur du site

Le site virginie.nad-o-potentiel.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

OZE by Virginie

Créatrice de bracelets artisanaux en pierres naturelles et animatrice d'ateliers couleur-émotion

Représentée par Virginie Van Zuylen

Statut juridique : [ Statut : ex. Indépendante / Personne physique / Entreprise individuelle ]

Numéro d'entreprise (BCE) : [ Numéro BCE belge à 10 chiffres : ex. 0XXX.XXX.XXX ]

Numéro de TVA : [ Numéro TVA : ex. BE0XXX.XXX.XXX — ou indiquer 'Non assujettie à la TVA' si applicable ]

📍 Adresse : [ Adresse complète — ex. Rue [X], [Code postal] [Commune], Brabant wallon, Belgique ]

📞 Téléphone : [ +32 [numéro] ]

✉️ Email : [ [email protected] — ou adresse à confirmer ]

📌 Ambulant : 

Présence sur marchés et événements : [ Oui / Non — à préciser ]

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est :

Virginie Van Zuylen

📩 Contact : [ Email de contact : ex. [email protected] ]

3. Hébergement

Le Site est hébergé par la plateforme CrocoClick, exploitée par :

ALLIGATORS GROUP, LLC

Limited Liability Company (LLC) — État du Delaware, USA

Agent enregistré : Legalinc Corporate Services Inc.

Adresse de l'agent : 131 Continental Dr, Suite 305, Newark, DE 19713 – USA

📧 Email support hébergeur : [email protected]

4. Activité de l'éditeur

🪨 Activité principale : 

Création artisanale de bracelets en pierres naturelles, réalisés à la main en Belgique. Animation d'ateliers de découverte couleur-émotion permettant à chaque participant d'identifier sa couleur d'âme et de relier ses pierres à ses états intérieurs.

Ambulant : [ Oui / Non ]

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site — photographies de bracelets, textes de présentation, descriptions émotionnelles, noms de collections, quiz couleur-émotion, méthode de travail, logos, images, ainsi que les éléments techniques permettant son fonctionnement — sont protégés par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toutes les créations, œuvres artisanales et contenus rédactionnels sont la propriété exclusive de Virginie Van Zuylen / OZE by Virginie, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Seule une utilisation strictement privée et familiale est autorisée. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles 1 et suivants de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins (droit belge).

Toute demande doit être adressée à : [ Email pour demandes de droits : ex. [email protected] ]

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet. Ces sites externes sont édités par des tiers indépendants.

L'éditeur ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites, ni de leur conformité aux législations en vigueur.

Toute création d'un lien vers le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'éditeur.

7. Responsabilité

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations du Site. Toutefois, il ne peut garantir que le Site sera exempt d'erreurs, d'interruptions ou d'indisponibilités.

L'éditeur ne peut être tenu responsable :

      — d'un dysfonctionnement du réseau ou du matériel de l'utilisateur ;

      — d'une mauvaise utilisation du Site ;

      — de dommages indirects liés à l'utilisation du Site.

8. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont réalisés conformément à la législation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679), et à la Politique de Confidentialité accessible sur le Site.

Toute demande liée aux données personnelles peut être adressée à : [ Email RGPD : ex. [email protected] ]

9. Droit applicable

Virginie Van Zuylen exerce son activité en Belgique. Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.

En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux belges compétents seront saisis, notamment les tribunaux du Brabant wallon.

Mentions légales — OZE by Virginie ✔

Conformes aux obligations légales belges (droit belge, RGPD, loi sur les droits d'auteur du 30 juin 1994).

Compatibles CrocoClick — Prêtes à copier-coller dans la page « Mentions légales » du site.

Document préparé par Nad O Potentiel — www.nad-o-potentiel.fr